Réglement intérieur
Verrouillé

Responsable Sécurité & Formation
Dossier citoyen:
Keneth_Stark Vérifié
Organisation:
ARMTECH SAFETY
Réglement intérieur le 28/01/2017 à 15:25
 
ARMTECH SAFETY - NON PROTEGE
Version : 04/03/2949
 

REGLEMENT INTERIEUR


Préambule

Le présent règlement a pour objet de préciser le fonctionnement de l’entreprise, de déterminer les règles générales, les règles relatives à la discipline ainsi que la nature et l'échelle des sanctions applicables mais aussi de rappeler les garanties de procédure dont jouissent les salariés en matière de sanctions disciplinaires. Il s'applique à tous les salariés de l'entreprise où qu'ils se trouvent. Toute autre prescription générale, portée à la connaissance de tous par note de service, sera considérée comme adjonction au présent règlement et aura la même force d'application.

Chapitre 1 - Structure de l’entreprise
 
Article 1 - Hiérarchie
L’entreprise s’est dotée d’une échelle hiérarchique afin de disposer d’une chaîne de commandement efficace permettant de limiter au maximum les errances liées à un manque d’organisation. Elle demeure toutefois relativement simple afin de permettre un maximum de flexibilité. Elle se compose comme suit (du grade le moins élevé au plus élevé) :
  • Stagiaire - Un employé nouvellement embauché qui doit faire ses preuves. Il se voit attribuer un référent qui le guidera durant le processus d'intégration (pour plus d'informations voir Article 2 - Intégration). La participation d'un stagiaire à des opérations ou activités de l'entreprise est soumise à l'approbation de son référent ou d'un employé de grade agent spécial au minimum. Ils disposent d'un accès aux informations limité et l'emprunt de matériel de l'entreprise leur est refusé, il doivent passer par leur référent ou un agent spécial. Un stagiaire est dans l'impossibilité de commander quelque unité que ce soit.
  • Novice - Un stagiaire ayant réussi son intégration avec succès se voit attribuer le grade de novice. Les novices ont la possibilité de prendre en charge des affaires uniquement sur autorisation d'un employé de grade agent spécial. Ils peuvent cependant participer librement à toutes les activités de l'entreprise et emprunter du matériel sur autorisation d'un agent spécial. Le novice peut également prendre le commandement d'une patrouille aérospatiale ou d'une équipe d'infanterie. Le novice est toujours sous la réponsabilité de son référent bien qu'il gagne un peu en autonomie.
  • Agent - L'employé de grade agent peut prendre en charge des affaires en toute autonomie. Il peut emprunter librement du matériel de l'entreprise. Ce grade octroi également la possibilité de commander des unités aérospatiales allant jusqu'à l'escadrille et des escouades d'infanterie.
  • Agent Spécial - En totale autonomie, l'agent spécial est en mesure de prendre en charge tout types d'affaires d'utiliser librement le matériel et d'accéder aux fonds de l'entreprise. Ce grade octroi également la possibilité de commander un escadron et/ou un groupe d'infanterie.
  • Superviseur - Assiste la direction dans les fonctions de gestion. Peut être spécialisé et prendre en charge une activité précise. Peut commander un groupe de combat et commander des gros bâtiments.
  • Directeur - Dirige la compagnie, assure les fonctions administratives, diplomatiques et de gestion.
Article 2 - Fonctionnement interne

L’entreprise se divise en départements opérationnels et en services annexes. Les départements opérationnels recouvrent l’ensemble des activités qui constituent le coeur de métier de l’entreprise et les services annexes  ont traits à toutes les activités essentielles de l’entreprise mais qui n’ont qu’un rapport distancié avec les activités opérationnelles de l’entreprise.

Departement Opérationnels (DO) Services Annexes (SA)
INVESTIGATIONS
Prise en charge d’enquêtes de toutes natures
NZE1146
RELATIONS PUBLIQUES
Gestion de la publicité, des contacts avec d’autres organisations
NZE1146
RENSEIGNEMENT
Collecte de données de toutes natures
NZE1146
INSTRUCTION
Formation et entraînement des effectifs
KST1145
SECURITE
Protection rapprochée, sécurisations
KST1145
TRESORERIE & ACHATS
Gestion des fonds de l’entreprise, des achats et investissements
-
SECOURS
Sauvetage d’individus en détresse
LRU1148
TECHNIQUE
Gestion des opérations de ravitaillement, réarmement, dépannage
-

Chaque DO est administré par un superviseur. Il n’est pas possible pour un superviseur d’avoir la charge de deux DO en même temps mais il peut prendre en charge un DO et un SA en parallèle. Si besoin un SA peut également être géré par un employé de grade agent spécial. Il existe aussi des commissions, dirigées par des employés de grade agent spécial ou superviseur qui sont des groupes de travail sur différents domaines visant à améliorer les performances de l’entreprise. Elles se composent de plusieurs employés qui travaillent de concert sur ces sujets.

Article 3 - Intégration

Chaque stagiaire, se voit attribuer un référent. Ce référent est en charge du suivi et de la formation du stagiaire, il est présent pour répondre à ses questions et l’aider de manière générale. Enfin, le référent est également en charge de la première évaluation du stagiaire et il est celui qui décide, quand bon lui semble, du moment de la proposition de promotion du stagiaire en Conseil d’Administration. La procédure est la même pour que le stagiaire accède au grade de novice.
 
Article 4 - Promotions
L’évolution au sein de la hiérarchie est soumise à l’approbation du Conseil d’Administration et a des critères précis tels que présentés ci-dessous : 
Stagiare → Novice Novice → Agent Agent→ Agent Spécial Agent Spécial → Superviseur
• Un mois d’ancienneté
• Recommandation de l’agent référent
• Participation à 3 entraînements
• Bonne intégration au sein des effectifs
• Autonomie
• Obtention des certifications A1 ; A2 ; I1 ; I2 ; D1
• Recommandation de l’agent référent
• Participation à 2 opérations/affaires
• Bonne pratique du RP
• Participation à une affaire/opération en tant qu’adjoint
• Obtention des certifications A3 ; C1 ; C2 ; I3
• Participation active
• Prise en charge de 2 opérations/affaires
• Obtention des certifications A4 ; A5 ; C3 ; C5 ; I4
• Sur proposition du Conseil d’Administration
• Etre Agent Spécial

 
 
Article 5 - Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration est constitué de la direction, des superviseurs et des membres du Comité d'Entreprise. En cas de besoin il peut se composer également des agents spéciaux en charge d'activités particulières, il peut également convoquer tout employé de l'entreprise. Il se réunit une fois par mois et discute des sujets inhérents à la gestion de l'entreprise, l'attribution des budgets, fait le point sur les affaires en cours ou résolues... Il peut également se réunir de manière exceptionnelle à la demande de l'un des membres. Le CA est souverain dans ses décisions et tout le personnel doit s'y soumettre, cependant la direction dispose d'un droit de véto à opposer en cas de décision qui lui semblerait contraire à sa vision de l'entreprise.
 
Article 6 - Comité d’entreprise
Le Comité d’Entreprise est un groupe constitué d’employés élus par l’ensemble du personnel. Il a pour rôle de représenter les employés lors des Conseils d’Administration, de servir éventuellement de médiateur entre les employés et la direction. Enfin, le C.E. est en charge de la gestion des fonds alloués à la distraction du personnel (clubs, ecurie, équipes, décoration…). Ces représentants sont élus pour un mandat de 3 mois au suffrage universel par l’ensemble du personnel tous grades confondus à raison d’un représentant pour 10 employés.
 
Article 7 - Valeurs de l’entreprise
ARMTECH SAFETY partage et promeut les valeurs portées par l’UEE : liberté, égalité, justice mais aussi intégrité et sécurité. Mais au delà de tout cela notre entreprise est porteuse de certaines valeurs telles que la tolérance, la rigueur, le respect et la dignité. Ainsi il est attendu de tous les employés qu’ils respectent, appliquent et promeuvent ces valeurs en tout temps et en tous lieux. De la part de nos employés nous attendons qu’ils fassent preuve de dynamisme, de sang-froid et de discrétion. Enfin, il convient de noter que ARMTECH n’a pas vocation à être une corporation tentaculaire disposant d’effectifs pléthoriques et possédant des antennes sur de multiples mondes. Les activités de l’entreprise requièrent de la discrétion, du mystère et une certaine culture du doute que nous instillons dans l’esprit de ceux auxquels nous pourrions être opposés. Ainsi, nous privilégions toujours discrétion, vitesse, surprise et ingéniosité pour parvenir à nos fins.
 
Article 8 - Code de l’Agent
  • Tout employé de la compagnie s’engage à respecter et appliquer le règlement intérieur.
  • L’employé s’engage à rester fidèle et loyal envers ARMTECH SAFETY, à être dévoué à la compagnie en tout temps et en tous lieux.
  • Il accomplit nos missions avec la volonté de les mener à bien de la meilleure façon qui soit.
  • Maître de sa force, l’employé ARMTECH fait tout son possible pour épargner les civils et éviter les dommages collatéraux.
  • Il obéit aux ordres, dans le respect des lois de l’UEE et applique les directives décidées en conseil d’administration.
  • Il fait preuve d’initiative, s’adapte constamment, entretient ses capacités intellectuelles et physiques tout en développant ses compétences.
  • Membre d’une équipe, il agit avec loyauté, respect et honneur. Il s’engage également à ne pas nuire, de par son action ou son inaction, à la compagnie ou à son image.
  • Il s’exprime avec réserve de manière à ne pas porter atteinte aux intérêts de la compagnie et s’engage à conserver les secrets de la compagnie.
  • Il s’engage à déclarer chaque contrat et les revenus y afférant, à respecter la grille tarifaire de la compagnie et ne pas réaliser de dépassement d’honoraires.
 
Chapitre 2 - Règles relatives à la discipline
 
Article 1 - Embauche
Toute personne majeure, disposant d’un casier judiciaire vierge, respectueuse de la loi et des valeurs de la compagnie peut postuler pour rejoindre nos rangs. Pour se faire le postulant doit déposer une candidature sur notre forum en respectant le modèle indiqué, à la suite de quoi les membres de l’entreprise pourront venir poser leurs questions et remarques dans le but de faire connaissance avec le candidat. A l’issue d’une délibération du C.A. la candidature est validée ou rejetée. Le postulant accepté se voit attribuer le grade de stagiaire et dispose de tous les droits associés à ce grade.
 
Article 2 - Horaire et durée du travail
Etant donné la nature des activités de l’entreprise, il n’est pas possible d’établir un taux horaire standard. Les employés reconnaissent qu’ils peuvent être amené à réaliser des périodes de travail très chargées et des période plus creuses.
 
Article 3 - Absences
Il n’y a pas d’exigences particulières en matière de temps de présence, néanmoins il est attendu des employés qu’ils préviennent la direction et les autres employés en cas d’absence prolongée via la plateforme ARMTECH SAFETY.
 
Article 4 - Comportement
ARMTECH SAFETY est une entreprise qui respecte scrupuleusement les lois en vigueur au sein de l’UEE mais également celles en cours dans les territoires Xi’ans et Banus quand nos activités nous amènent à y transiter. Ainsi tous nos employés se doivent de respecter les législations en vigueur dans ces territoires mais également l’ensemble des valeurs portées par l’entreprise. C’est pourquoi toute transgression de la loi, tout manquement au Code de l’Agent et tout manquement à l’égard des valeurs de l’entreprise sera lourdement sanctionné. Enfin, les employés se doivent de faire preuve de dynamisme, d'honnêteté et surtout de discrétion ainsi que de respecter le présent règlement, l’ensemble des procédures mises en place et surtout la confidentialité liée à nos affaires et documents. Là aussi, tout manquement sera lourdement sanctionné. Enfin, tout propos discriminatoire est prohibé et peut s'avérer passible de sanctions.
 
Article 6 - Concurrence et discrétion
Tous les employés ARMTECH sont soumis à la discrétion la plus absolue. Un système d’accréditation, correspondant à l’échelle des grades à été mis en place et son respect le plus strict est exigé. Ainsi toute diffusion extérieure d’un document classé confidentiel, toute diffusion d’un document à une personne non accréditée ou autre, sera passible de sanctions. De plus, la confidentialité de nos affaires est exigée, il est interdit de communiquer avec des personnes extérieures sur la nature de nos affaires, nos clients, nos procédures, nos itinéraires, etc… Enfin, et surtout, nos exigeons l'appartenance exclusive de nos employés, il est strictement interdit de faire parti d'une autre organisation en plus de la notre. Tout comme le fait de fournir des renseignements à la concurrence ou organisations criminelles est passible de licenciement.
 
Article 7 - Utilisation des ressources de l’entreprise
L’entreprise met à la disposition de ses employés un ensemble d’équipements professionnels et de loisir. Ces équipements sont tous recensés dans le “Fichier du matériel d’entreprise” et leur utilisation est possible par les employés sous certaines conditions et en fonction du type de matériel. Ces conditions sont précisées dans le “Fichier du matériel d'entreprise”. Il est également possible pour les employés de mettre à disposition du reste de l’agence des équipements personnels, ils seront indiqués spécifiquement dans le fichier dédié. Notez que le fait d’emprunter du matériel peut vous soumettre à financer des réparations le cas échéant, là encore tout est explicité dans le fichier dédié.
 
 
Chapitre 3 - Règles relatives à l’hygiène et sécurité
 
Article 1 - Consommation d’alcool et stupéfiants
Lors d’une opération ou de travaux liés aux activités de l’entreprise, la consommation d’alcool ou de stupéfiants est strictement interdite. Tout employé surpris en état d’ébriété dans des situations de travail est passible de sanctions.
 
Article 2 - Règles de sécurité
Pour assurer au maximum la sauvegarde des employés et du matériel, tout une série de procédure à été mise en place, leur connaissance et application est exigée de la part de tous les employés. Des sessions de formation et des contrôles de connaissance auront lieu régulièrement pour s’assurer de la bonne maîtrise de ces procédures par le personnel.
 
Article 3 - Accidents de travail
En cas de blessure survenue, ou de maladie contractée, par le fait ou à l’occasion d’une opération ou de travaux liés aux activités de l’entreprise, un employé de la compagnie est couvert par l’entreprise. A ce titre, toute perte financière liée à une incapacité de travail est couverte par le CE de l’entreprise.
 
Chapitre 4 - Nature et échelle des sanctions
 
Article 1 - Sanctions
Un employé se rendant coupable d’infractions au présent règlement peut être sanctionné. La sanction est décidé par le C.A. lors de réunions extraordinaires. Néanmoins dans le cas d’une situation grave menaçant l'équilibre de l’entreprise la direction a toute latitude pour prendre les mesures d’urgence nécessaires. Les sanctions peuvent être :
  • Avertissement : l’avertissement est une sanction mineure qui peut être écrite ou orale. Le supérieur hiérarchique exprime son mécontentement et prévient le fautif qu’il peut encourir une sanction plus lourde en cas de nouvelle faute. Ils sont inscrit au dossier de l’employé et, le troisième avertissement étant transformé en blâme automatique.
  • Blâme : le blâme est une observation écrite du mécontentement de la direction vis à vis du comportement d’un employé qui est versé au dossier de l’employé. Le blâme est unique, l’attribution d’un second blâme serait transformé automatiquement en une sanction plus lourde.
  • Mise à pied : la mise à pied consiste à écarter temporairement un employé de l’entreprise, pendant cette période, tous les droits associés à son grade lui seront retirés et son salaire ne lui sera pas versé.
  • Rétrogradation : cette sanction consiste à affecter le salarié à une fonction hiérarchique subalterne à celle qu’il avait. Cela s’accompagne d’une réduction des droits et de la rémunération. Cette rétrogradation peut être temporaire ou définitive.
  • Licenciement : sanction par laquelle un employé est exclu définitivement de l’entreprise. A ce titre, il perd toute connexion avec l’agence, ses droits et ses accès divers.
Article 2 - Droits de la défense
Un employé mis en cause peut, quel que soit son grade, demander à être entendu par un CA extraordinaire afin de faire connaître sa version des faits ainsi que des preuves éventuelles. Il peut également citer des témoins, autant internes qu’externes à l’entreprise.
 
Chapitre 5 - Dispositions liées au présent règlement
 
Article 1 - Modifications
La direction se réserve le droit de modifier ce règlement comme bon lui semble, elle peut modifier, ajouter ou supprimer des articles. Chaque modification fera l’objet d’une note visant à informer les employés de la modification du règlement intérieur.
 
Article 2 - Documents annexes
Des documents annexes (notes d’information, procédures…) peuvent venir compléter le règlement intérieur. Leur connaissance et leur respect est également exigé : elle font tout autant autorité que le présent document.
 
Article 3 - Entrée en vigueur
Rédigé le 28/01/2947 pour une entrée en vigueur au 01/02/2947. Modification le 07/10/2948.

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